Déposée le 13 mars 1997 par DC & BV France HoldingTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CREPE DE CHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-16 du 18 avril 1997.
Le déposant est DC & BV France HoldingTODO domicilié(e) 51 avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HUGOTAVOCATS, M. Hugot Olivier domicilié(e) 4 place André Malraux - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CREPE DE CHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DC & BV France Holding, SASU - 51 avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France
HUGOTAVOCATS, M. Hugot Olivier - 4 place André Malraux - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2007 n°2330665 - Publication au BOPI 2007-01-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34
Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16
Inscription le 7 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511349 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07
Inscription le 15 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653782 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-15
Inscription le 4 août 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°705771 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-04
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2017 n°2644817 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-03-29
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; consultations juridiques; organisation d'expositions, de foires et de salons; services d'échange de correspondances; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur, constitution, réalisation et exploitation de banques de données et de bases de données; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias;bureaux de rédaction; reportages; traductions; imprimerie; filmage sur bandes vidéo; gestion de lieux d'expositions; services de location d'appareils et d'instruments d'exploitation de produits multimédias; salons de beauté; salons de coiffure; conseil en matière de maquillage et de parfumerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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